Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTEROY
C.A.S.A.Y. (Coopérative Agricole des Serristes de l' Aube et de l'Yonne)

Numéro de dépôt :
1723336
Date de dépôt :
14/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2000

Présentation de la marque CHANTEROY

Déposée le 14 novembre 1990 par C.A.S.A.Y. (Coopérative Agricole des Serristes de l' Aube et de l'Yonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.A.S.A.Y. (Coopérative Agricole des Serristes de l' Aube et de l'Yonne), domicilié(e) Ferme de Milly, à Foissy-sur-Vanne, 89190 Villeneuve-l'Archevêque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Additiv Communication (SARL) - France.

La marque CHANTEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTEROY est expirée depuis le 14 novembre 2000.

C.A.S.A.Y. (Coopérative Agricole des Serristes de l' Aube et de l'Yonne a également déposé les autres marques suivantes : CLE DE SOL , VALROY , ROY SOLEIL , LES CLASSICS DE MILLY


C.A.S.A.Y. (Coopérative Agricole des Serristes de l' Aube et de l'Yonne) - Ferme de Milly, à Foissy-sur-Vanne, 89190 Villeneuve-l'Archevêque - France


Additiv Communication (SARL) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

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